Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ELBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRERA domicilié(e) ZI LES MILLES, 220 RUE GUSTAVE EIFFEL - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 574 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRERA, M. SEBASTIEN SIMOTHE domicilié(e) ZI LES MILLES, 220 RUE GUSTAVE EIFFEL - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France.
La marque ELBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRERA, SARL - ZI LES MILLES, 220 RUE GUSTAVE EIFFEL - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 453574097
CARRERA, M. SEBASTIEN SIMOTHE - ZI LES MILLES, 220 RUE GUSTAVE EIFFEL - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau.
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